Mentions légales

Identification

Voici les mentions légales essentielles :

  • Raison sociale : SCI DU CHATEAU DE SAINTE-COLOMBE
  • Dénomination commerciale : Chateau Sainte Colombe sur Gand
  • Forme juridique : Société Civile Immobilière
  • Siège social : LE BOURG 42540 SAINTE-COLOMBE-SUR-GAND
  • Numéro de téléphone : +33 (0)6 61 58 81 06
  • Adresse de courrier électronique : chateaustecolombesurgand@gmail.com
  • Nom du directeur de la publication et du responsable de la rédaction : Valentina Poussineau
  • Hébergement chez OVH SAS, dont le siège social est au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Tél : 08 203 203 63 et dont les mentions légales sont consultables en cliquant sur ce lien.

Activité

Pour une activité commerciale, les mentions obligatoires sont les suivantes :

  • Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés de Lyon : 499 937 704
  • Numéro individuel d’identification fiscale : 499 937 704 00017
  • Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions d’utilisation du site Internet https://chateau-colombe.com

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de SCI DU CHATEAU DE SAINTE-COLOMBE ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de SCI DU CHATEAU DE SAINTE-COLOMBE.

Toutes les marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

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Délégué à la protection des données

Valentina Poussineau est la délégué à la protection des données. vous pouvez le contacter sur chateaustecolombesurgand@gmail.com

Pour rappel, vous avez le droit de vous opposer, d’accéder et de rectifier vos données. Vous pouvez aussi déposer une plainte auprès de la Cnil. Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site https://www.service-public.fr/ ou www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser